Marque expirée - Marque en non vigueur

FANNY
ARCO FRUITS SAS

Numéro de dépôt :
3392597
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015
FANNY de ARCO FRUITS

Présentation de la marque FANNY

Déposée le 14 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANNY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS domicilié(e) Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 901 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCO FRUITS SAS domicilié(e) Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANNY est expirée depuis le 14 novembre 2015.

ARCO FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : NAT&SENS , FANY , STARLA , 5 ETOILES


ARCO FRUITS SAS - Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 344901830


ARCO FRUITS SAS - Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Fruits et légumes frais (à l'exception du concombre, soja, laitue, tomate, vigne, pomme de terre et maïs).